Avis de propriété intellectuelle

Mis à jour : 20 juin 2026

Chez HOOOYI, nous respectons les droits de propriété intellectuelle des autres et appliquons une politique de tolérance zéro envers les produits contrefaits et les violations de la propriété intellectuelle.

Nous examinons régulièrement les produits disponibles sur notre site web et prenons des mesures raisonnables pour empêcher la mise en ligne d’articles susceptibles de porter atteinte aux droits de tiers. Cependant, en raison du grand nombre de produits et de fournisseurs, il n’est pas toujours possible d’identifier à l’avance toutes les infractions potentielles.

Si vous pensez que vos droits de propriété intellectuelle ont été violés, nous vous encourageons à nous contacter afin que nous puissions enquêter rapidement sur la question.

Types de réclamations en matière de propriété intellectuelle
Nous acceptons les plaintes concernant, mais sans s’y limiter à :
1. Contrefaçon de marque : utilisation non autorisée d’une marque déposée ou d’une marque similaire pouvant prêter à confusion.
2. Contrefaçon de brevet : utilisation non autorisée d’un brevet de dessin ou d’un brevet d’utilité valide.
3. Violation de droits d’auteur : utilisation non autorisée d’œuvres protégées par le droit d’auteur, y compris images, textes, œuvres d’art, logiciels, livres, musiques ou autres contenus protégés.
4. Autres violations : toute autre infraction reconnue par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.

Comment déposer une plainte
Pour signaler une infraction, veuillez envoyer un avis de violation présumée à : legal@hoooyi.com
Pour nous aider à traiter votre demande rapidement, veuillez inclure :
1. Votre nom et vos coordonnées.
2. Une preuve que vous êtes propriétaire ou autorisé à agir au nom du propriétaire de la propriété intellectuelle.
3. Une description de la propriété intellectuelle enfreinte.
4. L’URL(s) du ou des produit(s) ou contenu concerné(s).
5. Tout document ou preuve à l’appui.

Que se passe-t-il ensuite ?
Une fois que nous aurons reçu votre plainte, nous examinerons les informations aussi rapidement que possible.
Si la réclamation est jugée valide, nous pourrons prendre une ou plusieurs des mesures suivantes :
1. Supprimer ou désactiver l’accès au produit ou contenu signalé.
2. Contacter le fournisseur ou le vendeur concerné pour une enquête approfondie.
3. Demander des informations supplémentaires à l’une ou l’autre des parties si nécessaire.
4. Suspendre ou résilier les comptes impliqués dans des violations répétées ou graves de la propriété intellectuelle.
5. Prendre toute autre mesure requise par les lois applicables ou les autorités légales.

Contactez-nous
Si vous avez des questions concernant les questions de propriété intellectuelle, veuillez contacter notre équipe juridique à legal@hoooyi.com.